Bonjour à tous,
dans le cadre des marchés de travaux, comment peut-on éditer un marché et des situation sans TVA (comme avec un auto entrepreneur par exemple) ?
Merci d’avance pour votre réponse
Il ne me semble pas que cette possibilité existe. J’ai contourné le soucis avec un taux de TVA à 0% (ce qui pose ds soucis dans les cas de projet avec extension (20%), rénovation (10%), rénovation énergétique (5,5%) et la limite de 3 taux de TVA par projet…
Merci beaucoup pour votre réponse : c’est effectivement le cas que je rencontre (avec les trois taux de tva utilisés). Je n’ai donc pas d’autre choix que de dupliquer l’opération pour faire des marchés avec une tva à 0%.